	Liste des conventions collectives territoriales
AIN	Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Ain Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain, avenant du 2 février 2007
AISNE	Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne Accords du 15 avril 2005 : - relatif aux garanties de rémunération effective (GRE) - relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) - relatif a la prime de vacances des salariés, régie par l’avenant « mensuels » Annexe I : Barème des garanties de rémunération effective Annexe II : Barème des rémunérations minimales hiérarchiques Accords du 7 avril 2006 : - relatif au GRE et RMH - relatif à la prime de vacances Accord du 10 janvier 2006 portant création de l'obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la métallurgie de l'Aisne. Accord du 17 novembre 2006 relatif aux dispositions de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne. Accord du 13 avril 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et a la prime de vacances des salaries, régie par l’avenant « mensuels »,
ALLIER	Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques connexes et similaires du département de l'Allier (22 Mo) Accord du 13 octobre 2006 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels et de la valeur du point servant à déterminer le montant des Rémunérations Minimales Hiérarchiques dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier Accord du 5 décembre 2007 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels et de la valeur du point servant à déterminer le montant des Rémunérations Minimales Hiérarchiques dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l’Allier
ALPES DE HAUTE PROVENCE	voir Bouches-du-Rhône
ALPES-MARITIMES	Convention collective des Alpes Maritimes Annexe I – Rémunérations minimales hiérarchiques – Taux effectifs garantis Annexe II – Accord territorial du 11 juin 1981 concernant le champ d’application de la convention collective Avenant 23 novembre 2001 (modifiant l’article 55) Avenant 27 novembre 2003 (modifiant les articles 52 et 54) Avenant salaires 27 juillet 2005 (salaires 2005 et RMH septembre 2005) Avenant du 24 juillet 2007 relatif aux rémunération minimales hiérarchiques (RMH)
ARDECHE	Convention collective de la métallurgie de Drôme-Ardèche Avenant n° 2 du 26 mai 1975 relatif à certaines catégories d'E.T.D.A. Avenant n° 36 du 14 juin 1994 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H. Avenant n° 44 du 5 janvier 2005 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H. Avenant n° 46 du 21 décembre 2006 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H. Avenant n° 47 du 17 décembre 2007 relatif à la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H.
ARDENNES	Conventions collectives du travail des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du département des Ardennes (9 Mo) Accord du 13 décembre 2007 concernant le personnel non cadre régi par la convention collective de la métallurgie des Ardennes.
ARIEGE	voir Midi-Pyrénées
AUBE	Convention collective des industries et métiers de la métallurgie de l'Aube du 5 juin 2002 Barème de l'indemnité de transport Accord du 21 décembre 2004 : barème des salaires minimaux effectifs garantis - barème des rémunérations minimales hiérarchiques Accord du 21 décembre 2006 relatif à la prévoyance au sein des entreprises de la métallurgie de l'Aube
AUDE	voir Hérault
AVEYRON	voir Midi-Pyrénées
BOUCHES-DU-RHÔNE	Convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône Avenant du 8 décembre 2005 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouchez-du-Rhône (TGA - RMH) Avenant du 13 décembre 2006 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouchez-du-Rhône (TGA - RMH) Accord Prévoyance (voir Convention collective art. 24) Avenant du 4 décembre 2007 à la convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et alpes de haute-Provence du 19 décembre 2006 Tableau TGA 2007 Tableau RMH 2008
CALVADOS	Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes du département du Calvados Accord du 22 décembre 2000 sur les rémunérations minimales hiérarchiques sur les salaires minimaux annuels garantis et sur l'indemnité de panier. Accord du 23 mai 2002 sur les rémunérations minimales hiérarchiques, l'indemnité de panier de nuit et sur les salaires minimaux annuels garantis. Accord du 10 juin 2004 sur les salaires minimaux annuels garantis à partir de l'année 2004 Accord du 18 avril 2006 sur les rémunérations et les salaires Accord du 06 juin 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques et les salaires minimaux annuels garantis Avenant du 25 septembre 2007 relatif au régime de prévoyance
CHARENTE-MARITME	Convention collective de la métallurgie de la Charente-Maritime Avenant n°1 relatif aux ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise Avenant n°2 relatif à certaines catégories de personnels Barème des taux garantis annuels applicable pour l'année 2004 Avenant du 13 décembre 2004 Rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er janvier 2005
CHER	Convention collective du Cher Accord de branche prévoyance du 12 octobre 2005 Avenant du 7 décembre 2007 à l'accord du 12 octobre 2005 sur la prévoyance Avenant du 10 novembre 2000 Avenant du 5 décembre 2005 (G.R.E.) Avenant du 5 décembre 2005 (RMH) Avenant du 5 décembre 2007(G.R.E.) Avenant du 5 décembre 2007 (R.M.H.)
CORREZE	Convention collective des établissements métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Corrèze suivie des avenants "mensuels" (2 Mo) Avenant du 6 novembre 2006, de révision de certaines articles de la Convention collective de la Métallurgie de Corrèze. Avenant du 26 septembre 2007 à la convention collective de la Métallurgie de Corrèze relatif à la prévoyance
COTE D'OR	Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes de la Côte d’Or Avenant 2005-01 du 14 novembre 2005 sur les rémunérations Avenant du 11 avril 2007 relatif aux rémunérations
CREUSE	voir Haute-Vienne
DORDOGNE	Convention collective des industries métallurgiques et connexes de la Dordogne

DOUBS	Convention Collective des Industries Mécaniques, Microtechniques et Connexes du Doubs du 31 mai 1985 Textes conventionnels du Doubs comprenant l'arrondissement de Pontarlier, Besançon, et les cantons de Maîche et du Russey Dispositions générales Avenant "mensuels" Avenant à certaines catégories de mensuels Avenant "travailleurs à domicile" Avenant du 24 juin 2005 à la Convention Collective des Industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires) Commission paritaire territoriale de l'Emploi, règles de fonctionnement Annexe aux "Dispositions générales" avenant du 14 février 1994 relatif au champ d'application de la Convention collective du GIMM du 31 mai 1985 modifiée Avenant du 7 juillet 2006 relatif aux RMH et RAG Avenant du 28 juin 2007 relatif aux RMH et RAG
DRÔME	voir Ardèche
EURE	Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département de l'Eure du 1er juillet 1976, dispositions générales. Avenant n°1 "mensuels" (9Mo) Avenant n°2 relatif à certaines catégories de mensuels Accord du 9 mai 2005 sur les rémunérations hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté) , sur les rémunérations annuelles effectives et sur la prime de panier. Accord du 13 décembre 2005 sur les rémunérations hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives et sur la prime de panier. Accord du 12 juillet 2005 portant création de l’obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la métallurgie de l’Eure Accord du 8 janvier 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté) sur les rémunérations annuelles effectives et sur l'indemnité de panier
EURE ET LOIR	Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes d’Eure et Loir Avenant à la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes d’Eure et Loir portant fixation de nouvelles rémunérations annuelles garanties à partir de l'année 2004 Avenant n°2 relatif à certaines catégories de mensuels
FINISTERE	Convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère Avenant mensuels Avenant n°2 relatif à certaines catégories de mensuels. Commission paritaire de l'emploi de la métallurgie du Finistère (CPEMF), règles de fonctionnement Avenant N° 29 à la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère du 9 avril 1976 Avenant n° 33 du 21 mai 2007 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) Avenant n° 34 à la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère relatif à la prévoyance
GARD	Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques et connexes du département du Gard Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'arrondissement d'Alès. Accord de salaires (Gard-Lozère) Avenant du 7 novembre 2006 Accord du 14 février 2007 sur les rémunérations annuelles garanties et sur la valeur du point à partir de l’année 2006

HAUTE-GARONNE	voir Midi-Pyrénées.
GERS	voir Midi-Pyrénées
GIRONDE-LANDES	Convention collective applicable aux industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Gironde et des Landes du 19 février 1991 Avenant du 17 octobre 2003. Accord sur les rémunérations effectives garanties pour l’année 2004 Clauses particulières concernant les mensuel Accord du 15 décembre 2004 sur les rémunérations minimales hiérarchiques Accord sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2005 Accord du 2 octobre 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (R.M.H.) Accord du 2 octobre 2007 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2007 (R.E.G.)
HAUTES-ALPES	voir Isère
HERAULT	Convention collective des industries métallurgiques électroniques & connexes de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées, applicable à compter du 1er mai 1990 Accord de salaire du 22 juin 2005 étendu par un arrêté du 7 novembre 2005, publié au JO du 17 novembre 2005. Avenant du 5 octobre 2001 concernant l'indemnité de panier de nuit, publié au JO du 28 mars 2002 Accord de salaires du 26 juin 2006 Accord de salaires du 27 juillet 2007
ILLE-ET-VILAINE ET MORBIHAN	Accord du 21 juin 1961 applicable au 1er juillet 1961 Accord du 10 décembre 1974 Accord du 12 avril 1976 "mensuels" Accord du 12 avril 1976 "agents de maîtrise" Accord du 12 avril 1976 sur la classification Accord du 3 septembre 1976 modifiant l'avenant relatif à certianes catégories de mensuels Accord du 29 décembre 1976 Accord du 8 mai 1980 Accord du 16 mai 1989 modifiant les dispositions générales de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan Accord du 21 février 1989 Accord du 16 mai 1989 modifiant l'avenant "mensuels" de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan Accord du 15 juin 2001 complétant l'article 40 de l'Avenant Mensuel de la Convention Collective des Industries Métallurgiques, Electriques et Electroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan Accord du 31 mai 2002 modifiant les dispositions de l'avenant "Mensuels" de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan résultant de l'Accord du 12 avril 1976 modifié par Avenant du 16 mai 1989. Accord du 7 mai 2004 relative aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations annuelles garanties. Accord du 27 juin 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties. Accord du 9 décembre 2005 sur les rémunérations minimales hiérarchiques Accord du 13 février 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties et son Avenant du 19 octobre 2006 à l'accord du 13 février 2006 Accord du 23 mars 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties Accord du 15 juin 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques Avenant du 21 septembre 2007 à l'accord du 23 mars 2007 portant sur les rémunérations annuelles garanties (pour 2007) Accord prévoyance du 7 décembre 2007
INDRE	Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de l’Indre Accords salaire du 16 décembre 2005 Additif à l'accord relatif aux Taux effectifs garantis annuels signé le 2 juin 2006
INDRE-ET-LOIRE	Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires d'Indre-et-Loire Barème des rémunérations annuelles garanties (octobre 2005) Barème des primes mensuelles d'ancienneté (novembre 2001) Accord paritaire du 30 avril 2003 relatif aux Salaires Annuels Garantis (Annexe III) Accord du 7 octobre 2005 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (Annexe III) Accord du 4 juillet 2006 applicable à partir de l'année 2006 pour les rémunérations annuelles garanties, applicable à partir du 1er août 2006 pour les rémunérations minimales hiérarchiques (Annexe III) Barème des primes mensuelles d'ancienneté applicables à compter du 1er août 2006 : - concernant les administratifs et techniciens et les agents de maîtrise (sauf Agents de Maîtrise d'atelier) - concernant les Agents de Maîtrise d'atelier - concernant les ouvriers Accord du 19 novembre 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques - Barème des RAG 2007 - Barème des primes mensuelles d'ancienneté
ISERE	Convention collective des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes Avenant particulier à l'article 47 (Annexe II) Avenant interprétatif et modificatif, relatif à l'article 47 applicable au 1er octobre 2001 Avenant du 21 juillet 2005 - Taux effectifs annuels et rémunérations minimales hiérarchiques Avenant du 26 janvier 2007 relatif aux Taux effectifs garantis annuels (TEGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) Avenant du 1er février 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels applicables à l'année civile 2008 et aux rémunérations minimales hiérarchiques applicables à compter du 1er janvier 2008
JURA	Convention collective des industries métallurgiques mécaniques similaires et connexes du Jura Avenant du 29 avril 2005 à la convention collective du Jura du 5 avril 1994 Avenant du 2 juin 2006 à la convention collective du Jura du 5 avril 1994 Avenant du 26 juin 2007 relatif aux Rémunérations minimales hiérarchiques (R.M.H) et aux Rémunérations effectives garanties (R.E.G)

LOIR-ET-CHER	Conventions collectives applicables aux entreprises des industries métallurgiques et connexes du Loir-et-Cher Dispositions générales (révision du 14 février 2006) Avenant relatif à "certaines catégories de mensuels" Avenant "Mensuels" Accord du 23 mars 2006 relatif à la rémunération annuelle garantie Accord du 14 février 2006 sur la prévoyance dans la branche de la métallurgie du département du Loir-et-Cher Accord du 18 décembre 2007 relatif relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
LOIRE	Convention collective des salariés de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux du 19 février 1990 suivie de Avenant du 19 février 1990 relatif à certaines catégories de mensuels Avenant du 19 février 1990 relatif aux ouvriers Accord du 18 mai 1992 portant avenant à la convention collective Accord du 17 décembre 2004 relatif à la rémunération effective garantie annuelle Accord du 17 décembre 2004 relatif à l'indemnité de panier de nuit Accord du 31 octobre 2000 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques Accord du 26 juin 2006 relatif : - aux rémunérations minimales hiérarchiques - à la rémunération effective garantie annuelle - à l'indemnité de panier de nuit. Accord du 26 novembre 2007 relatif à la rémunération effective garantie annuelle et à l'indemnité de panier de nuit
LOIRE-ATLANTIQUE	Convention collective de la Métallurgie de Loire-Atlantique Titre I : clauses générales Titre II : avenant "mensuels" Titre III : avenant relatif à certaines catégories de "mensuels" Titre IV : annexes à la convention - Accords relatif aux TEG et RMH, barèmes Titre V : dispositions non codifiées Accord du 6 janvier 2006 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) Accord du 7 novembre 2006 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels aux rémunérations minimales hiérarchiques Accord du 13 décembre 2007 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
LOIRET	Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département du Loiret. Dispositions communes Accord du 10 novembre 2000 Accord du 3 décembre 2004 sur les rémunérations minimales hiérarchiques Avenant "mensuels" Avenant relatif a certaines catégories de mensuels Accord du 5 janvier 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) Accord du 26 décembre 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) Accord du 13 juillet 2007 relatif à la prévoyance complémentaire Accord du 12 décembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
LOT	voir Midi-Pyrénées
LOT-ET-GARONNE	Convention collective applicable aux industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Lot-et-Garonne du 12 janvier 1996 Accord du 15 novembre 2007 portant sur la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire dans la Métallurgie de Lot-et-Garonne
LOZERE	voir Gard
MAINE-ET-LOIRE	Convention collective applicable aux entreprises des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire Avenant du 12 octobre 2005 portant accord sur les barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques, les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) et le taux de l'indemnité de panier. Avenant du 16 octobre 2006 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995 portant accord sur les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) Avenant du 21 décembre 2006 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995 portant accord sur : 1/ les barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (R.M.H.), 2/ les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) et 3/ le taux de l’indemnité de panier. Barème des taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) applicables a partir du 1er janvier 2007, établis pour une durée annuelle de travail correspondant a la durée légale du travail Avenant du 14 décembre 2007 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (R.M.H), aux taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A) et au taux de l'indemnité de panier.
MANCHE	Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Manche : dispositions générales Annexe II, champ d'application professionnel Annexe III : rémunérations minimales hiérarchiques taux effectifs garantis annuels Avenant relatif à certaines catégories de mensuels Barème des primes mensuelles d'ancienneté Avenant "mensuels"
MARNE	Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du département de la Marne Annexe III dispositions relatives à certaines catégories de mensuels Accord du 18 novembre 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point Accord du 6 juin 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point Accord du 16 novembre 2007 relatif aux RAG et à la valeur du point
HAUTE-MARNE	Convention collective de travail des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (10 Mo) Avenant du 10 mai 2001 Avenant "mensuels" (12 Mo) Avenant du 6 décembre 2002 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles Avenant du 26 avril 2005 Avenant du 13 novembre 2006 relatif à la valeur du point. Avenant du 13 novembre 2006 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles. Avenant du 10 juillet 2007 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles Avenant du 10 juillet 2007 relatif à la valeur du point
MAYENNE	Convention collective de la Métallurgie de la Mayenne : dispositions communes Avenant relatif à certaines catégoriers d'ouvriers, d'employés administratifs, de techniciens et d'agents de maîtrise (O.A.T.A.M) (Avenant "A") Avenant relatif à certaines catégoriers d'administratifs, de techniciens et d'agents de maîtrise (A.T.A.M) (Avenant "B") Annexe "Salaires A.2-8" du 29 mai 2007
MEURTHE-ET-MOSELLE	Convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle
MEUSE	voir Haute-Marne
MIDI-PYRENEES	Convention collective régionale des salariés de la métallurgie, de l’électricité, de l’électronique et activités connexes de Midi-Pyrénées Avenant à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis. Avenant à l’accord du 18 février 2005 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis. Avenant à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques. Accord sur la prévoyance du 27 avril 2006 Avenant du 23 janvier 2008 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques et de la prime de vacances Avenant du 23 janvier 2008 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis

MOSELLE	Convention collective de travail pour l’industrie du travail des métaux de la Moselle Protocole d'accord du 30 juin 2006 relatif à la modification de la Convention collective pour l'Industrie du Travail des Métaux de la Moselle Protocole d'accord du 22 novembre 2006 concernant la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle Protocole d'accord du 15 mai 2007 Barème de ressources garanties applicable à partir du 1er juin 2007 Protocole d'accord du 6 décembre 2007 relatif à la modification de la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle
NIEVRE	Convention collective de la métallurgie de la Nièvre du 10 décembre 1981 (et arrêté d'extension du 28 mai 1982) Accord du 17 novembre 2005 relatif aux rémunérations Avenant à la convention collective de la Métallurgie de la Nièvre du 10 décembre 1981 relatif à la prévoyance complémentaire. Avenant du 26 décembre 2006 relatif à la prévoyance complémentaire
NORD Lille Flandre intérieure	Convention collective des industries métallurgiques des Flandres Accord de salaires 2005
NORD Région dunkerquoise	Convention collective de la métallurgie de la région dunkerquoise du 31 août 1988 (1,7 Mo) Avenant du 16 septembre 1992 Avenant "mensuels" du 14 mars 2002 Accord de salaires du 10 octobre 2005
NORD Région de Maubeuge	Convention collective de travail du 8 juillet 1994 des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (1,8 Mo)
NORD Région du Valenciennois et du Cambrésis	Convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis du 13 juillet 1990 modifiée Accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (R.A.H.G.) Avenant du 1er juillet 2005 à la Convention Collective des Industries Métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis du 13 juillet 1990 Avenant du 1er juillet 2005 à l’accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG) Annexe à l’avenant du 1er juillet 2005 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG) Avenant du 12 juillet 2006 portant rectification à l'avenant du 3 juillet 2006 à l'accod du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG) Avenant du 3 juillet 2006 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit. Avenant du 28 juin 2007 relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit Avenant du 28 juin 2007 à l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG) Annexe à l'avenant du 28 juin 2007 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
OISE	Convention collective de la Métallurgie de l'Oise du 9 janvier 2008 Préambule Dispositions générales Avenant "Mensuels" Avenant relatif aux Rémunéraions Minimales Hiérarchiques (RMH) Avenant "Apprentis"
ORNE	Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l’Orne du 6 octobre 1977 Avenant du 27 octobre 2000 à la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes de l’Orne Accord sur les taux effectifs garantis annuels du 18 juillet 2005. Accord sur la valeur du point et sur l’application des rémunérations minimales hiérarchiques
PARIS (région parisienne)	Convention collective des Industries Métallurgiques, Mécaniques, Connexes et similaires de la région parisienne Avenant du 07 décembre 2007 relatif aux Taux Garantis annuels et aux Salaires Minimaux Hiérarchiques pour l'année 2008
Pas-de-Calais Artois	Convention collective des industries métallurgiques du Pas-de-Calais Accord salaire relatif à l'institution des rémunérations effectives minimales annuelles et à la revalorisation des R.M.H. (1er décembre 1988) Avenant salaire R.E.M.A. (18 juillet 2005) Avenant salaire R.M.H. (18 juillet 2005) Avenant de salaire en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais Avenant R.E.M.A. (18 juillet 2006) Avenant R.M.H. (18 juillet 2006) Avenant de salaire du 18 juillet 2006 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais Avenant de salaire du 12 juillet 2007 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais >> Annexe R.M.H. 2007 >> Annexe R.E.M.A. 2007
PUY-DE-DÔME Clermont-Ferrand et Puy-de-Dôme	Convention collective du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme Accord sur les salaires minimaux hiérarchiques Accord sur les taux effectifs garantis du 7 novembre 2005 Accord du 19 octobre 2006 sur les taux effectifs garantis Accord du 19 octobre 2006 sur les salaires minimaux hiérarchiques
PUY-DE-DÔME Région de Thiers	Convention collective des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers Accord n°5 du 20 mars 1980 complétant la convention collective des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers Annexe II : déplacements – (article 6 de l’avenant mensuels) Annexe – III – classification Avenant du 21 décembre 1987 modifiant l’avenant n° 12 du 26 février 1987 Avenant du 9 juillet 1992 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers Avenant n° 12 du 26 février 1987 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers sur le champ d’application Avenant n° 25 du 25 janvier 1995 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers Avenant n° 26 du 25 janvier 1995 a la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers du 11 avril 1979 Avenant n° 45 du 26 septembre 2005 taux effectifs garantis annuels (rémunération annuelle garantie) Année Calendaire 2005 Avenant n° 46 du 26 septembre 2005 barème des rémunérations minimales hiérarchiques Avenant n° 47 du 26 septembre 2005 salaire de base horaire des travailleurs à domicile Avenant n° 48 du 9 novembre 2006 relatif aux taux effectifs garantis annuels Avenant n° 49 du 9 novembre 2006 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques Avenant n° 50 du 9 novembre 2006 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile Avenant n° 51 du 17 décembre 2007 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels Avenant n° 52 du 17 décembre 2007 relatif au barème des Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) Avenant n° 53 du 17 décembre 2007 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile

HAUTES- PYRENEES	Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électro-céramiques et connexes des Hautes-Pyrénées (1 Mo)
PYRENEES- ATLANTIQUES	Convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx Accord relatif a la prévoyance complémentaire du 2 septembre 2005 modifié par avenant du 16 décembre 2005 Accord du 30 juin 2006 sur les rémunérations effectives garanties Accord du 30 juin 2006 sur les rémunérations minimales hiérarchiques Accord du 4 juillet 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques Accord du 4 juillet 2007 sur les rémunérations effectives garanties
PYRÉNÉES-ORIENTALES	voir Hérault
BAS-RHIN	Convention collective territoriale de la métallurgie du Bas-Rhin (clauses communes) Avenant du 22 juin 1993 Avenant du 21 mars 2005 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin Avenant "ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise" à la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-rhin du 10 mai 1976 mis à jour par le protocole d'accord du 10 juillet 1987 Avenant RAEG 2005 et RMH 2006 du 6 décembre 2005 Accord du 20 janvier 2006 portant mise en place d’un régime de prévoyance complémentaire dans la métallurgie du Bas-Rhin Avenant RAEG 2006 et RMH 2007 du 14 décembre 2006 Avenant du 28 novembre 2007 à l'accord du 22 juin 1993 et à la Convention collective de la Métallurgie du Bas-Rhin fixant les salaires minima territoriaux
HAUT-RHIN	Convention collective de travail des industries de la métallurgie du Haut-Rhin Accord du 30 juin 2005 relatif aux mensuels Accord du 24 mai 2006 relatif aux mensuels Avenant du 1er mars 2007 relatif à la prévoyance complémentaire Accord du 2 juillet 2007 relatif aux mensuels
RHÔNE	Convention collective des industries métallurgiques du Rhône Accord du 26 septembre 2005 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques Accord du 11 juillet 2006 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (Annexe II à la Convention Collective des Mensuels des Industries Métallurgiques du Rhône du 21 mai 1976) Accord du 10 septembre 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (RAG) et aux Rémunérations Minimales HIérarchiques (RMH)
SAONE-ET-LOIRE	Convention collective de la métallurgie de Saône-et-Loire du 29 avril 1980 Accord du 29 avril 1980 complétant la convention collective des industries métallurgiques de Saône-et-Loire relatif aux garanties de fin de carrière des ouvriers et aux rémunérations minimales hiérarchiques des ouvriers et agens de maîtrise d'atelier Avenant salaries du 21 juin 2005 Barème des rémunérations minimales hiérarchiques
SAVOIE	Convention collective du 29 décembre 1975 modifiée applicable aux mensuels de la métallurgie de la Savoie et ses avenants Accord du 14 mars 2005 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2004 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie. Accord du 27 mars 2007 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2007 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie.
HAUTE-SAVOIE	Convention collective de la métallurgie de Haute-Savoie du 16 février 1976 Dispositions générales Avenant relatif à certaines catégories de "mensuels" Avenant "mensuels" Accord du 4 juillet 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) Accord du 19 mai 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH) Barème des Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) Accord du 15 juin 2007 relatif aux Rémunérations Annuelles Garanties (REGA) et aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH)
SEINE-MARITIME Arrondissement du Havre	Convention collective des industries métallurgiques de l'arrondissement du Havre Accord du 4 mai 1982 complétant la convention collective des Industries métallurgiques de l'Arrondissement du Havre Avenant relatif à certaines catégories de mensuels Avenant du 13 mai 2005 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques, aux rémunérations annuelles garanties et aux indemnités de paniers
SEINE-ET-MARNE	Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de la Seine-et-Marne en date du 30 novembre 1976 Accord du 18 avril 1983 sur le congé individuel de formation (non étendu) Barème des primes mensuelles d'ancienneté applicable à partir du 1er janvier 2005 Barème des taux effectifs garantis annuel à compter du 1er janvier 2005 Avenant du 31 janvier 2005 (T.E.G.A.) (étendu) Accord du 22 décembre 2005, portant création de l'obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les enteprises de la métallurgie de Seine-et-Marne (arrêté d'extension du 18 octobre 2006) Avenant du 3 février 2006 TEGA et prime d'ancienneté pour 2006 Avenant du 18 décembre 2006 (TEGA, prime d'ancienneté et prime de panier) (étendu par arrêté du 2 mai 2007) Avenant du 17 décembre 2007 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels (TEGA) pour l'année 2008.
DEUX-SEVRES	Convention collective de la métallurgie des Deux-Sèvres (7 Mo) Avenant du 8 novembre 2007 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels et à la valeur du point
SOMME	Convention collective de la métallurgie de la Somme du 22 juin 1990 Accord du 21 mars 1980 Accord du 10 décembre 1993 sur le champ d'application de la convention collective de la Métallurgie de la Somme Avenant n°1 du 26 juin 1995 Avenant relatif à certaines catégories de mensuels Avenant n°9 du 3 juin 2003 Avenant salaires n°11 du 13 juin 2005 Avenant salaires n° 12 du 20 octobre 2006
SOMME Région du Vimeu	Convention collective de la métallurgie signée le 22 décembre 1981 Accord du 21 juin 2005 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) Procès-verbal de désaccord concernant la valeur du point Accord du 27 juillet 2006 sur les rémunérationa annuelles garanties (RAG) Barème des rémunérations annuelles garanties à compter de l'année 2006 Rémunérations minimales hiérarchiques à compter du 1er septembre 2003 Accord du 23 novembre 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) Accord du 23 novembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
TARN TARN-ET-GARONNE	voir Midi-Pyrénées

VAR	Convention collective du 17 mars 1978 applicable aux industries métallurgiques et connexes du département du Var Avenant du 30 juin 1987 modifiant les dispositions générales, l'avenant mensuels et l'avenant relatif à certaines catégories de mensuels. Avenant du 2 mai 1990 Avenant du 3 juin 1991 Avenant du 22 juin 1993 relatif aux mensuels Avenant du 5 juillet 2001 portant modification de l'article 29 de l'avenant mensuel à la Convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var. Avenant du 23 septembre 2003 relatif à l'indemnisation des absences pour maladie ou accident et au congé de maternité et d'adoption. Avenant du 20 septembre 2005 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux taux effectifs garantis Avenant du 4 septembre 2006 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux taux effectifs garantis Avenant du 12 septembre 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux taux effectifs garantis
VAUCLUSE	Convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse Avenant n°50 du 18 juillet 2003 Avenant n°52 du 22 juillet 2005 Avenant n°54 du 1er décembre 2006 révisant la Convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse Avenant n°55 du 4 juillet 2007 Avenant n°56 du 4 juillet 2007 relatif à la prévoyance complémentaire
VIENNE	Convention collective des industries métallurgiques électriques et connexes de la Vienne Accord du 14 mai 1980 sur les classifications Accord du 14 mai 1980 sur les rémunérations Accord du 16 décembre 1983 sur les classifications Accord du 16 décembre 1983 sur les rémunérations Avenant du 15 février 1991 sur les rémunérations minimales hiérarchiques Avenant du 16 mars 2001 Avenant du 25 juillet 2002 Avenant du 5 janvier 2005 Avenant du 21 juin 2007 relatif à la garantie de rémunération effective Avenant du 21 juin 2007 relatif à la valeur du point Avenant du 26 novembre 2007 relatif à la valeur du point et à la garantie de rémunération effective
HAUTE-VIENNE	Protocole d'accord du 1er juin 1977 portant unification des statuts Avenant "mensuels" Avenant relatif à certaines catégories de mensuels
VOSGES	Convention collective des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes du département des Vosges Dispositions générales Avenant "Mensuels" Annexe II : apprentissage industriel Accord du 30 novembre 1995 sur les modalités de participation des représentants des organisations syndicales de salariés aux jurys des certificats de qualification paritaire de la métallurgie Lettre paritaire du 16 mars 1998 Accord du 9 octobre 2002 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès visée par l'article 38 de l'avenant Mensuels de la Convention Collective signée le 16 mars 1998 Avenant du 30 juin 2003 portant insertion dans la convention collective des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes du département des Vosges des dispositions de l'article 15 de l'accord national du 26 février 2003 sur la sécurité et la santé au travail Accord du 19 mai 2005 sur les rémunérations Accord du 19 mai 2006 sur les rémunérations Accord du 26 octobre 2007 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décè-s visée par l'article 38 de l'avenant Mensuels de la Convention collective signée le 16 mars 1998.
YONNE	Convention collective des Industries Métallurgiques Mécaniques Electriques et Connexes de l'Yonne Accord relatif à la prévoyance complémentaire